Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est précisé aux utilisateurs du site https://cathy-carnelauteure.com/ l‘identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://cathy-carnelauteure.com/, est la propriété exclusive de l’Entrepreneur Individuel Cathy Carnel qui l’édité.

Entrepreneur Individuel

Cathy Carnel

2 La Chapelle Saint Hubert 36120 Bommiers

06 58 14 83 63

cerikati1@gmail.com

822 032 264 00043

Numéro de TVA intracommunautaire : FR38822032264

Hébergement

Le Site est hébergé par la société SAS o2switch, situé Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique : (+33) 4 44 44 60 40).

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est Cathy Carnel.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Le médiateur désigné est : [Nom du médiateur][Adresse ou site web].

Nous contacter

Par téléphone : 06 58 14 83 63

Par mail : cerikati1@gmail.com

Par courrier : 2 La Chapelle Saint Hubert 36120 Bommiers

Description des services fournis

Le site https://cathy-carnelauteure.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site https://cathy-carnelauteure.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site https://cathy-carnelauteure.com/ sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.  

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : cerikati1@gmail.com. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement conforme au RGPD. Pour plus d’informations sur l’utilisation de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité disponible [Lien vers la politique de confidentialité].